Mentions légales
Document de référence · révision 07-2026 · applicable au site secher-en-scierie.fr
Article 1 — Identification de l'éditeur
Le présent site est édité par la société identifiée dans le tableau ci-après :
| Raison sociale | MAYA SUN ENERGY |
|---|---|
| Forme juridique et capital | Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) — capital social de 500 € |
| Siège social | 74 B rue de Meaux, 75019 Paris, France |
| RCS | Paris 981 562 127 |
| SIRET | 981 562 127 00010 |
| Code APE | 70.22Z |
| TVA intracommunautaire | FR66 981562127 |
| Adresse de contact | [email protected] |
Article 2 — Direction de la publication
La directrice de la publication est Mme Chantal Arbib, en sa qualité de présidente de la société éditrice.
Article 3 — Prestataire d'hébergement
L'hébergement du site est assuré par la société Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site du prestataire : cloudflare.com.
Article 4 — Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, tableaux, schémas, photographies et éléments graphiques qui le composent sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite et préalable de la société éditrice, toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, intégrale ou partielle, est prohibée. La citation courte, assortie de la mention de la source, demeure admise dans les conditions prévues par la loi.
Article 5 — Portée des informations publiées
Les contenus du site présentent un caractère documentaire et informatif. Ils ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement de résultat ; les valeurs chiffrées y figurent à titre d'ordre de grandeur. La société éditrice met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations, sans pouvoir la garantir de manière absolue, et décline toute responsabilité quant à l'usage qui en serait fait ainsi qu'au contenu des sites de tiers accessibles par lien hypertexte.
Article 6 — Données à caractère personnel
Les conditions de traitement des données à caractère personnel sont détaillées dans la politique de confidentialité. Toute demande d'exercice de droits est à adresser à [email protected].
Article 7 — Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux juridictions françaises dans les conditions de droit commun.